Legal notice

Mentions légales – Scintelle

1. Éditeur du site

Le site Scintelle est édité par :

  • Nom et prénom : Tigran Torosyan

  • Statut : particulier

  • Adresse : 1 rue des Verchères, 69120, Vaulx-en-Velin

  • Adresse e‑mail de contact : scintelle.store@gmail.com

 

2. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, structure générale, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété de Scintelle

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation de tout ou partie du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du Site et de la commande de produits, certaines données personnelles peuvent être collectées (nom, prénom, adresse postale, adresse e‑mail, informations de livraison…).

Ces données sont utilisées uniquement pour :

  • le traitement et le suivi des commandes,

  • la gestion de la relation client,

  • l’envoi de communications relatives aux commandes.

Les données sont traitées via les outils mis à disposition par la plateforme Shopify et ses prestataires techniques.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : scintelle.store@gmail.com

 

5. Responsabilité

Scintelle s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir que celles‑ci soient complètes, exactes ou exemptes d’erreurs.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de l’utilisation des produits vendus, dans les limites prévues par la loi.

6. Liens externes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites ou ressources externes. Scintelle ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.